Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOMO
Numéro de dépôt :
1073472
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque STOMO
Déposée le 27 octobre 1978 par PROCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STOMO est expirée depuis le 27 octobre 1988.
PROCI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021